Conditions générales de vente
Commande :
Elle se réalise par email acceuil@amusepapilles.com ou sur le site www.amusepapilles.com, avant 12h00 la veille du jour de livraison.
Pour toute commande passée le jour même AMUSE PAPILLES sera en mesure de proposer le « coffret de l’instant ».
AMUSE PAPILLES se réserve la possibilité de ne pas accepter la commande « de dernière minute » si le service traiteur est complet.
En cas d’indisponibilité de produit, Amuse Papilles se réserve la possibilité de proposer une alternative.
Il n’y a pas de minimum de commande pour les coffrets repas, sauf en cas de livraison « éloignée » des zones de livraison établies par AMUSE PAPILLES ou pour les prestations petit déjeuner
Confirmation :
La vente est conclue à compter de l’envoi de la confirmation de la commande, par fax ou par mail ou via le site AMUSE PAPILLES, indiquant : le détail de la commande
(le nom, la date, le contact à joindre sur place, l’adresse de livraison et facturation, nombre de personnes, numéro d’imputation si nécessaire pour la facturation…)
Les Frais de livraison : la livraison est gratuite pour les commandes traiteur sauf pour les commandes spécifiques dont le montant est inférieur à celui indiqué sur le site.
Coordonnées de livraison : nous vous remercions de vérifier l’exactitude des informations communiquées. AMUSE PAPILLES ne saurait être tenu responsable des retards ou défauts de livraison, dus à une erreur dans le libellé des coordonnées communiquées.
Livraison : elle est réalisée au plus près de l’heure indiquée dans la commande, par véhicule isotherme. En cas d’incident (embouteillage, météo, panne), AMUSE PAPILLES s’engage à vous informer régulièrement et précisément de la situation.
Contrôle des produits : toute réserve ou réclamation doit être portée à notre connaissance si possible immédiatement ou au plus tard sous 2 jours. AMUSE PAPILLES s’engage à une obligation de moyens pour tenter de réparer immédiatement le défaut constaté.
Règlement : sauf protocole d’accord établi entre votre société et AMUSE PAPILLES, le règlement s’effectue par carte bancaire via le site amusepapilles.com, soit par virement, par ordre de paiement ou par chèque bancaire à l’ordre d’AMUSE PAPILLES dans un de délai de 10 jours date de facture. Toute somme non payée à la date d’exigibilité entraine de plein droit, sans information préalable, des pénalités de retard égales au taux d’intérêt légal établi par la Banque de France.
Annulation : Toute annulation de commande transmise après 12h00 la veille de la livraison entraine la facturation complète de la commande.
Condition d’utilisation des produits : en ce qui concerne les produits alimentaires, ils doivent être consommés dans les 3 heures, s’ils sont maintenus à température ambiante. Ne pas congeler les produits.
Application des conditions générales de vente :
Une commande implique l’adhésion sans réserve aux présentes conditions. AMUSE PAPILLES ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultants des fabricants. La responsabilité AMUSE PAPILLES sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. AMUSE PAPILLES se réserve la possibilité de modifier toute ou partie de la composition de ses produits, en fonction des aléas d’approvisionnement et/ou par application du principe de précaution. En cas de difficulté de l’application du présent contrat, le client et AMUSE PAPILLES s’obligent, avant toute action en justice, à chercher une solution amiable. A défaut, le tribunal de Commerce de Nantes est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.
